Conditions d’utilisation


APERÇU
Bienvenue chez Erotic Shop Lady Mary ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Erotic Shop Lady Mary. Erotic Shop Lady Mary exploite cette boutique et ce site web, y compris l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat personnalisée (les « Services »). Erotic Shop Lady Mary utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d’utilisation » ou « CU »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

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ARTICLE 1 - ACCÈS ET REQUIS D'ÂGE (MAJORITÉ LÉGALE)
1. En raison de la nature des produits proposés par Erotic Shop Lady Mary, l'accès aux Services et la passation de commande sont strictement réservés aux personnes physiques âgées de 18 ans révolus (majorité légale en Suisse). En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez sur l'honneur avoir 18 ans ou plus. L'utilisation de nos Services par des mineurs est strictement interdite.
2. Pour effectuer un achat, il vous sera demandé de fournir des informations exactes, à jour et complètes (adresse e-mail, facturation, paiement et livraison). Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte.

ARTICLE 2 - NOS PRODUITS
1. Nous présentons fidèlement nos produits. Veuillez noter que les couleurs ou l’apparence peuvent légèrement différer en fonction des réglages de votre écran.
2. Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer un produit de la vente ou de limiter les quantités proposées à une personne ou une région géographique, au cas par cas.

ARTICLE 3 - COMMANDES ET CONCLUSION DU CONTRAT
1. Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d’achat ferme. L'e-mail de confirmation de commande envoyé automatiquement par le site internet suite à votre paiement a pour seul but d'accuser réception de votre demande. Il ne constitue pas une acceptation de la vente.
2. Le contrat de vente n’est définitivement conclu qu’au moment de l'envoi effectif de la marchandise ou de l'envoi d'une confirmation de livraison écrite. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande à notre seule discrétion, notamment en cas de litige de paiement ou de problème de stock.
3. Vos achats sont soumis aux conditions de retour ou d’échange conformément à notre Politique de Retours et Réclamations. Vous garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel et non à la revente commerciale.

ARTICLE 4 - PRIX ET PROTECTION CONTRE LES ERREURS D'AFFICHAGE
1. Les prix sont indiqués en Francs Suisses (CHF), toutes taxes comprises (TVA incluse), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont affichés avant la validation finale de la commande.
2. Sous réserve de fautes d'impression, d'erreurs d'affichage ou de modifications techniques, Erotic Shop Lady Mary se réserve le droit de corriger toute anomalie tarifaire. En cas d'erreur manifeste d'affichage (prix manifestement dérisoire ou disproportionné par rapport à la valeur réelle du produit dû à un bug technique ou une faute de frappe), la vente sera considérée comme nulle. Nous annulerons la commande et rembourserons le client, même si celle-ci a fait l'objet d'une confirmation automatique.

ARTICLE 5 - EXPÉDITION, LIVRAISON ET DISCRÉTION
1. Garantie de discrétion : Afin de préserver votre vie privée, toutes les commandes sont expédiées dans des emballages totalement neutres, sans aucune mention de la nature du contenu ni du nom "Erotic Shop".
2. Tous les délais de livraison indiqués sont des estimations et ne sont pas garantis. Erotic Shop Lady Mary ne peut être tenue responsable des retards causés par le transporteur (La Poste Suisse). Dès que les produits sont remis au transporteur, les risques de perte vous sont transférés conformément au droit suisse.

ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
1. Nos Services, y compris, sans s’y limiter, toutes les marques déposées, logos, textes, affichages, images, graphiques, descriptifs, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété exclusive de Erotic Shop Lady Mary ou de ses concédants de licence. Ils sont protégés par la législation suisse (notamment la Loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins - LDA) et les traités internationaux applicables.
2. Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles, privées et non commerciales. Vous n’êtes pas autorisé(e) à reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout document présent sur les Services sans notre accord écrit préalable.
3. Toute utilisation non autorisée ou copie du contenu du site constitue une contrefaçon et une violation de la loi suisse sur la propriété intellectuelle et la concurrence déloyale. Tous les droits non expressément accordés sont réservés par Erotic Shop Lady Mary.

ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS DE TIERS
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2. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie d’aucune sorte. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation de ces outils tiers optionnels. L’utilisation de ces derniers se fait sous votre entière responsabilité.

ARTICLE 8 - LIENS VERS DES SITES TIERS
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ARTICLE 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
1. Erotic Shop Lady Mary est propulsé par la plateforme e-commerce Shopify, qui nous permet de vous proposer nos Services. Cependant, toute vente ou tout achat effectué sur notre Boutique est réalisé directement et exclusivement avec Erotic Shop Lady Mary.
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ARTICLE 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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2. Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, vos informations de commande et d'utilisation sont transmises et partagées avec Shopify, ainsi qu’avec des tiers sous-traitants pouvant être situés dans des pays tiers (notamment le Canada, les États-Unis et l'Union Européenne), conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (nLPD) en Suisse.

ARTICLE 11 - RETOURS D’EXPÉRIENCE, AVIS ET COMMENTAIRES
1. Si vous soumettez, téléchargez ou publiez des avis sur les produits, des suggestions, idées ou commentaires (collectivement, « Retours d’expérience »), vous nous accordez le droit non exclusif et gratuit de les utiliser, reproduire, modifier, publier et afficher sur notre boutique en ligne, notamment à des fins de témoignages clients.
2. Vous vous engagez à ce que vos messages ne portent atteinte à aucun droit de tiers (droit d'auteur, protection des données ou droit de la personnalité) et ne contiennent aucun virus informatique ou logiciel malveillant.
3. Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer tout Retour d’expérience ou avis client que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, insultant, menaçant, diffamatoire, calomnieux, obscène ou enfreignant la législation suisse en vigueur ou les présentes Conditions. Vous êtes seul(e) responsable de l’exactitude de vos commentaires.

ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
1. Les Services peuvent occasionnellement contenir des informations présentant des erreurs typographiques, des fautes d'impression, des inexactitudes ou des omissions, notamment concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de transit ou la disponibilité des produits.
2. Erotic Shop Lady Mary se réserve le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou de mettre à jour les informations à tout moment et sans préavis.

Conformément au droit suisse (Code des obligations), en cas d'erreur essentielle et manifeste sur un élément du contrat (tel qu'un prix manifestement dérisoire ou une caractéristique technique erronée), Erotic Shop Lady Mary se réserve le droit d’annuler les commandes concernées, et ce à tout moment, y compris après la soumission de votre commande ou après l'envoi de l'e-mail de confirmation automatique. Le client sera immédiatement informé et intégralement remboursé.

ARTICLE 13 - UTILISATIONS INTERDITES

  1. Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu’à des fins licites. Il vous est strictement interdit d’accéder aux Services ou de les utiliser, directement ou indirectement :

    • (a) à des fins illicites, malveillantes ou contraires aux mœurs ;

    • (b) en violation de toute réglementation, règle ou loi internationale, fédérale, cantonale ou communale en vigueur en Suisse ;

    • (c) de manière à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Erotic Shop Lady Mary, de Shopify ou de tiers ;

    • (d) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou porter préjudice à l’un de nos employés, partenaires ou à toute autre personne ;

    • (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;

    • (f) pour transmettre ou provoquer l’envoi de tout matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité (courriers indésirables, spams, etc.) ;

    • (g) pour usurper l’identité d’une personne ou d’une entité, ou tenter de le faire.

  2. De plus, vous vous engagez à ne pas :

    • (a) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement ou l’exploitation de la boutique en ligne ;

    • (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie de nos Services sans notre accord écrit préalable ;

    • (c) collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;

    • (d) utiliser des robots, araignées (spiders), outils de scraping, de collecte ou d’extraction de données, dispositifs automatisés, outils d’IA ou tout moyen automatisé ou manuel pour copier ou indexer le contenu de nos Services ;

    • (e) interférer avec, contourner ou neutraliser les fonctionnalités de sécurité de notre site.

  3. Erotic Shop Lady Mary se réserve le droit exclusif de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment, sans préavis et sans indemnité, si nous déterminons que vous avez violé l’une des dispositions des présentes Conditions.

ARTICLE 14 - AGENTS AUTOMATISÉS ET ROBOTS

  1. La présente section s’applique si vous utilisez, activez ou provoquez le déploiement d’un Agent pour accéder ou interagir avec les Services. Un « Agent » désigne tout logiciel, robot ou service agissant de manière autonome ou semi-autonome pour le compte d’une personne ou d’une entité (notamment les scripts de collecte de données, les robots d'indexation ou les agents d'Intelligence Artificielle), sans supervision humaine directe.

  2. Aucun Agent ne peut accéder ou interagir avec nos Services, sauf s’il s’identifie en permanence de manière transparente et fonctionne en stricte conformité avec les conditions techniques du site. Il est strictement interdit à un Agent de masquer sa nature, d'imiter un comportement humain, ou de contourner des mesures de sécurité telles que les CAPTCHA.

  3. Erotic Shop Lady Mary se réserve le droit de limiter, bloquer ou interdire par des mesures techniques l’accès de tout Agent à ses Services, à tout moment et sans justification.

ARTICLE 15 - RÉSILIATION ET FIN DE L'ACCORD

  1. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci), à notre entière discrétion, à tout moment, sans préavis et avec effet immédiat, notamment en cas de violation des présentes Conditions.

  2. En cas de résiliation, vous restez redevable de l’intégralité des montants dus à Erotic Shop Lady Mary jusqu’à la date de résiliation incluse.

  3. Les clauses qui, par leur nature, doivent survivre à la fin du contrat resteront pleinement applicables après la résiliation, notamment les dispositions relatives à la Propriété intellectuelle, aux Limitations de responsabilité, au Droit applicable et au For juridique.

ARTICLE 16 - EXCLUSION DE GARANTIES

  1. Les informations présentées sur ou via les Services sont mises à disposition à titre purement informatif. Nous ne garantissons pas l’exactitude absolue, l’exhaustivité ou l’utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations se fait strictement à vos propres risques.

  2. SAUF MENTION EXPRESSE ÉCRITE DE LA PART DE EROTIC SHOP LADY MARY, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS PAR LEUR INTERMÉDIAIRE SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ » POUR VOTRE UTILISATION. NOUS EXCLUONS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE DURABILITÉ OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LE CODE DES OBLIGATIONS SUISSE. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA TOTALEMENT ININTERROMPUE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D’ERREURS TECHNIQUE.

ARTICLE 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

  1. CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 100 DU CODE DES OBLIGATIONS SUISSE, LA RESPONSABILITÉ DE EROTIC SHOP LADY MARY, DE SES DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, PARTENAIRES OR PRESTATAIRES (Y COMPRIS SHOPIFY ET SES AFFILIÉS) EST EXCLUE POUR LES DOMMAGES CAUSÉS PAR NÉGLIGENCE LÉGÈRE.

  2. DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI SUISSE, EN AUCUN CAS EROTIC SHOP LADY MARY NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUT PRÉJUDICE INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF, Y COMPRIS SANS LIMITATION LA PERTE DE BÉNÉFICES, DE DONNÉES, LES FRAIS DE REMPLACEMENT OU TOUT AUTRE PRÉJUDICE SIMILAIRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LES SERVICES OU LES PRODUITS OBTENUS VIA LA BOUTIQUE EN LIGNE.

ARTICLE 18 - INDEMNISATION

  1. Vous vous engagez à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Erotic Shop Lady Mary, Shopify, ainsi que nos affiliés, partenaires, dirigeants, directeurs, employés et prestataires, pour toute perte, tout dommage, toute responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, réclamés par un tiers et résultant :

    • (1) de votre manquement aux présentes Conditions d’utilisation ;

    • (2) de votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers ;

    • (3) de votre utilisation abusive des Services.

  2. Nous vous informerons de toute réclamation couverte par cette garantie. Nous nous réservons le droit d'assurer la défense de toute réclamation à vos frais. Vous vous engagez à coopérer pleinement à la défense de ces réclamations.

ARTICLE 19 - DIVISIBILITÉ
Dans l’éventualité où une disposition des présentes Conditions d’utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable par un tribunal ou une autorité compétente, cette disposition restera applicable dans la mesure maximale autorisée par la loi en vigueur. La partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions, et cette modification n’affectera ni la validité ni l’applicabilité des autres dispositions restantes qui garderont leur plein effet.

ARTICLE 20 - RENONCIATION ET ACCORD INTÉGRAL

  1. Le fait pour Erotic Shop Lady Mary de ne pas exercer ou exiger l’exercice d’un droit ou d’une disposition des présentes Conditions ne saurait constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

  2. Les présentes Conditions, ainsi que les politiques ou règles publiées par nos soins sur ce site, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service. Elles se substituent à tout accord ou proposition antérieur, qu’il soit oral ou écrit (y compris les versions antérieures des Conditions).

ARTICLE 21 - CESSION
Vous ne pouvez transférer ou céder le présent accord, ni aucun de vos droits et obligations en vertu des présentes Conditions, sans notre consentement écrit préalable. Erotic Shop Lady Mary peut transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que ses droits et obligations à un tiers sans votre consentement.

ARTICLE 22 - DROIT APPLICABLE ET FOR JURIDIQUE

  1. Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons les Services, sont soumis exclusivement au droit matériel suisse (à l'exclusion de la loi fédérale sur le droit international privé et de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises).

  2. Tout litige découlant des présentes Conditions ou en relation avec l’utilisation de la boutique en ligne sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents du siège de l'entreprise, à Aigle (Canton de Vaud, Suisse).

ARTICLE 23 - TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont insérés à titre purement indicatif et n’affecteront ni ne limiteront l’interprétation des présentes Conditions.

ARTICLE 24 - MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de service à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant les modifications sur notre site web. Votre utilisation continue du site après la publication de modifications vaut acceptation de ces dernières.

ARTICLE 25 - COORDONNÉES ET MENTIONS LÉGALES
Pour toute question relative aux présentes Conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : erotic-shop@lady-mary.ch.

Nos coordonnées officielles :

  • Nom commercial : Erotic Shop Lady Mary

  • Adresse postale : Ch. des Artisans, 11, 1860 Aigle, Suisse (CH)

  • Téléphone : +41 78 843 11 83

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